Nous vous accueillons le vendredi 24 avril pour la soirée de lancement du restaurant La Cour au 15 rue Trousseau, dans le 11e Paris.
Bienvenue chez La Cour Il y a des adresses qui s’imposent d’emblée comme des lieux de vie, des endroits où l’on se sent attendu avant même d’avoir poussé la porte. La Cour, le nouveau restaurant bistronomique qui vient d’ouvrir ses portes dans le 11e arrondissement de Paris. Fait partie de ces rares établissements qui semblent […]
Lundi – Mercredi – Jeudi
Midi 11h30 – 14h30
Soir 19h – 22h
Mardi
Fermé
Du vendredi au dimanche
Midi 11h30 – 14h30
Soir 19h – 23h
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Restaurant La Cour l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : La Cour
Contact : lacour.restaurant@gmail.com – 03 98 17 29 67
Adresse postale : 15 rue Trousseau, Paris 11e 75011
Identification de l’entreprise : SAS au capital social de 10 000€
SIREN : XXXXXXXXXXXX – RCS : Paris
Directeur de la publication : Lena Moschella, Loic Voisin, Dumay Paul
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Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex: Hostinger, OVH, O2Switch]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
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En vigueur au 11/03/2026
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Les prix des marchandises ou services vendus sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés :
[Option B – Société] : Hors taxes (HT) et majorés du taux de TVA applicable au jour de la commande. Les frais de transport/livraison seront indiqués avant la validation de la commande.
Le client valide sa commande lorsqu’il clique sur le bouton « Confirmer la commande » après avoir accepté les présentes CGV. Le règlement s’effectue par :
[Carte bancaire / PayPal / Virement / Chèque]. Le paiement est exigible immédiatement à la commande, sauf accord particulier.
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits (ou de la conclusion du contrat pour les services) pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
Exception : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis sur support immatériel dont l’exécution a commencé après accord préalable du client (ex: formation en ligne consultée immédiatement) ou aux produits personnalisés.
La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable ne pourra donner lieu au profit de l’acheteur à l’allocation de dommages et intérêts ou à l’annulation de la commande.
Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat (garantie légale de conformité) et des vices cachés de la chose vendue. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé. Toutes les réclamations doivent s’effectuer par mail à lacour.restaurant@gmail.com dans un délai de 30 jours après livraison.
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Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes CGV est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de Commerce de Paris.
Conformément aux dispositions des articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à La Cour.
Avant de saisir le médiateur, le client doit impérativement avoir tenté de résoudre son litige directement auprès de La Cour par une réclamation écrite (mail ou courrier).
Le médiateur référent dont nous relevons est :
Entité de médiation : MCP Médiation
Adresse postale : 12 Sq. Desnouettes, 75015 Paris
Site internet : https://mcpmediation.org/
Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL), facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Date de dernière mise à jour : 11/03/2026
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En vigueur au 19 Mars 2026
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